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La cession récurrente de créances douteuses peut-elle amenuiser l'impact financier de l'IFRS ?

IFRS 9 : DÉPRÉCIATIONS D’ACTIFS FONDÉES SUR LES PERTES « ATTENDUES »

L'IFRS 9 est en vigueur depuis début janvier. L’IFRS 9 instaure un nouveau modèle de dépréciation fondé sur les pertes attendues et des modifications limitées au classement et à la valorisation des actifs financiers.

L’IFRS 9 prévoit un nouveau modèle pour les dépréciations fondé sur les pertes « attendues » en lieu et place du modèle fondé sur les pertes « subies » prévu par l’IAS 39. L’IFRS 9 impose donc la constitution d’une provision pour pertes attendues au début du contrat.

Sauf dans le cas des actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création, la correction de valeur pour pertes pour les instruments financiers est évaluée à un montant correspondant aux pertes attendues pour la durée de vie si le risque de crédit d’un instrument financier a augmenté de façon importante depuis la comptabilisation initiale, à moins que ce risque soit faible à la date de clôture.

LA HAUSSE DU RISQUE DE CRÉDIT ENTRAÎNE DES PROVISIONS PLUS IMPORTANTES

Pour déterminer si le risque de crédit a augmenté de façon importante, il convient de tenir compte de l’augmentation du risque d'événement déclencheur de pertes depuis la comptabilisation initiale. Les exigences contiennent également une présomption réfutable que le risque de crédit s’est accru considérablement lorsque les paiements contractuels sont en souffrance depuis plus de 30 jours.

Les créances ouvertes entraîneront donc logiquement la constitution de provisions plus importantes, ce qui a un impact négatif immédiat sur le compte de résultats.

LA CESSION DE CRÉANCES SORT DU BILAN LES CRÉANCES DONNANT LIEU À L'OBLIGATION DE PROVISION LA PLUS ÉLEVÉE

La cession récurrente des créances (par exemple selon un schéma mensuel — Forward Flow) peut jouer un rôle important dans ce contexte : cette approche garantit, d’une part, un cash-flow immédiat et certain, tout en permettant, d’autre part, d’intégralement budgétiser la perte potentielle.

La cession de créances permet, en outre, de sortir du bilan les créances présentant le risque le plus élevé, donc l’obligation de provision la plus élevée.



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